22. DOE - DIUO

Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) fait partie des documents fournis après exécution et regroupe les informations relatives aux travaux réalisés (plans d’exécution conformes aux ouvrages réalisés, notices, etc.). Il permet au maître d’ouvrage de disposer de l’ensemble des éléments en vue de la maintenance du bâtiment, de futurs travaux modificatifs, mais également, en cas de sinistre, de fournir les informations nécessaires aux experts, assurances, etc.

En marchés publics, le contenu du dossier des ouvrages exécutés (DOE) doit être précisément fixé dans les documents particuliers du marché (CCAP). Il comprend a minima CCAG Travaux, art. 40.1 et 40.2 :

• les plans d'exécution établis par l’entreprise, l’ensemble étant conforme aux ouvrages exécutés ;
• les notices de fonctionnement et les prescriptions de maintenance des éléments d’équipement mis en œuvre.

Cette liste n’est pas exhaustive, et il est recommandé de la compléter avec tous les documents que le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre jugeront utiles, notamment (à décrire dans le CCAP) :

• liste des matériels et des produits « réellement » mis en œuvre avec les fiches commerciales et techniques accompagnées de plans permettant leur repérage à l’intérieur du bâtiment ;
• constats d'évacuation des déchets ;
• avis techniques et ATEx éventuels ;
• conditions de garantie des fabricants des équipements ;
• procès-verbaux de classement au feu des matériaux et matériels utilisés ;
• notes de calculs ;
• procès-verbaux d’essais (acoustique, garde-corps, etc.), COPREC ;
• notices de fonctionnement des installations (dossier d’exploitation didactique destiné à l’utilisation des installations du lot concerné) ;
• notices d’entretien des installations indiquant la périodicité de ces entretiens ;
• notices d’entretien des matériaux et produits.

En marchés privés, s’il est fait référence à la norme NF P 03-001 (art. 3.24), le DOE est constitué a minima de :

• l’ensemble des plans d’exécution conformes aux ouvrages exécutés (plans généraux de la maîtrise d’œuvre, plans des réseaux enterrés et plans d’exécution de chaque entreprise) ;
• les notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance des éléments d’équipement mis en œuvre (fournies par les entreprises ou leurs fournisseurs).