Glossaire


ABS : Absent(e)


ACT : Assistance pour la passation des Contrats de Travaux


AFNOR : Association Française de NORmalisation


AMO : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage


APD : Avant-Projet Détaillé


APS : Avant-Projet Sommaire


ATE : Agrément Technique Européen


ATEx : Appréciation Technique d’Expérimentation


AVP : Etudes d’Avant-Projet


BET : Bureau d’Etudes Techniques


BIM : Building Information Modeling


BM : Base Marché


BOI : Bulletin Officiel des Impôts


BT01  : Indice national du bâtiment


C. cass. : Cour de cassation


C. civ. : Code civil


C. com. : Code de commerce


C. trav. : Code du travail


C. marchés publ. : Code des marchés publics


CCAG : Cahier des Clauses Administratives Générales


CCAG PI : Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Prestations Intellectuelles


CCAG Travaux : Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Travaux


CCAP : Cahier des Clauses Administratives Particulières


CCH : Code de la Construction et de l’Habitation


CCIRA : Comité Consultatif Interrégional des Règlements Amiables


CCRD : Contrat Collectif de Responsabilité Décennale


CCTC : Cahier des Clauses Techniques Communes


CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales


CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières


CERFA : Centre d’Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs


CGI : Code Général des Impôts


CISSCT : Collège Inter entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail


CNR : Constructeur Non-Réalisateur


CONSUEL : COmité National pour la Sécurité des Usagers de l’ELectricité


CONV : Convoqué(e)


COPREC : Confédération des Organismes indépendants de PREvention, de Contrôle et d’inspection


CR : Compte Rendu


CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie


CRCT : Compte Rendu de Contrôle Technique


CSPS : Coordinateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé


CSSI : Coordonnateur des Systèmes de Sécurité Incendie


CVC : Chauffage – Ventilation – Climatisation


DCE : Dossier de Consultation des Entreprises


DET : Direction de l’Exécution des Travaux


DGD : Décompte Général et Définitif


DICT : Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux


DIF : DIFfusion


DIUO : Dossier des Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage


DO : Dommages-Ouvrage


DOC : Déclaration d’Ouverture de Chantier


DOE : Dossier des Ouvrages Exécutés


DPGF : Décomposition du Prix Global et Forfaitaire


DROM : Département et Région d’Outre-Mer


DT : Déclaration de projet de Travaux


DTA : Document Technique d’Application


EN : European Norm (norme européenne)


ERP : Etablissement Recevant du Public


ES : Etude de site (géotechnique)


ETE : Evaluation Technique Européenne


EXC : EXCusé(e)


EXE : études d’EXEcution


FDM : Fiche de Demande de Modification


FQR : Fiches Questions-Réponses


FSY : Fond de plan de SYnthèse


FTM : Fiche de Travaux Modificatifs


GBF : Garantie de Bon Fonctionnement


GME : Groupement Momentané d’Entreprises


GPA : Garantie de Parfait Achèvement


HQE : Haute Qualité Environnementale


HT : Hors Taxes


IGH : Immeuble de Grande Hauteur


IND : INDice (plan)


INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques


MOA / MO : Maître d’Ouvrage


MOD : Maître d’Ouvrage Délégué(e)


MOE : Maître d’Œuvre


MOP : Maîtrise d’Ouvrage Publique


NDC : Note De Calculs


NF : Norme Française


NGF : Nivellement Général de la France


NVP : Nivellement Ville de Paris


OPC : Ordonnancement Pilotage Coordination


OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics


OPR : Opérations Préalables à la Réception


OS : Ordre de Service


PAQ : Plan d'Assurance Qualité


PC : Permis de Construire


PGC : Principes Généraux de Construction (géotechnique)


PGC : Plan Général de Coordination


PGCSPS : Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé


PIC : Plan d’Installation de Chantier


PME : Petites et Moyennes Entreprises


PPE : Pré Plans d’Exécution


PPSPS : Plan Particulier en matière de Sécurité et de Protection de la Santé


PQSE : Plan Qualité Sécurité Environnement


PRE : Plan de Respect de l’Environnement


PRO : études de PROjet


PSY : Plan de Synthèse


PUC : Police Unique de Chantier


PV : Procès-Verbal


RAR : Recommandé avec Accusé de Réception


RC MO : Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage


RC PRO : Responsabilité Civile PROfessionnelle


RCE : Responsabilité Civile Exploitation


RCGD : Règles Communes de Gestion de Documents


RET : RETard


RG : Retenue de Garantie


RICT : Rapport Initial de Contrôle Technique


RJC : Registre-Journal du Chantier


RVRAT : Rapport de Vérification Réglementaire Après Travaux


SA : Société Anonyme


SARL : Société A Responsabilité Limitée


SCI : Société Civile Immobilière


SEDI : Système d’Echanges de Données Informatisées


SNC : Société en Nom Collectif


SPS : Sécurité et Protection de la Santé


SSI : Système de Sécurité Incendie


SYN : SYNthèse


TCE : Tous Corps d’Etat


TRC : Tous Risques Chantier


TTC : Toutes Taxes Comprises


TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée


V : Variante


UPEC : système de classement des revêtements de sol intérieurs et des locaux selon leur usage et leur destination (U : Usure ; P : Poinçonnement ; E : tenue à l'Eau ; C : résistance aux agents Chimiques)


VEFA : Vente en l’Etat Futur d’Achèvement


VIC : Visite d’Inspection Commune


VISA : VISA des études d’exécution


VRD : Voirie Réseaux Divers