16. Devoir de conseil

16.1 En quoi consiste le devoir de conseil ?

Paragraphes principaux

Le devoir de conseil consiste à informer et à avertir le maître d'ouvrage en l'éclairant sur les divers aspects de l'opération, en particulier sur ses risques, ses avantages et ses inconvénients. Il peut conduire à exprimer ses désaccords.

Ce devoir découle du principe selon lequel, dans une relation contractuelle, l'information doit aller de celui qui est supposé la détenir, de par ses compétences spécifiques, vers celui qui n'est pas censé la détenir.

Ce devoir est important dans la mesure où, en matière de construction et face au maître d'ouvrage, par définition incompétent, le maître d’œuvre est supposé, en tant qu'homme de l'art, pouvoir répondre à toutes les questions que peut se poser ou devrait se poser  son client... et même aux questions qu'il ne se pose pas !

16.2 Pourquoi faut-il l’exercer ?

Paragraphes principaux

Pour pouvoir apporter dans un cadre amiable ou judiciaire la preuve que l'on a développé les moyens permettant de renseigner et de conseiller.

Une carence dans le développement de ces moyens peut être constitutive d'une faute engageant la responsabilité du maître d’œuvre.

Le maître d’œuvre, comme tout professionnel, doit remplir pleinement son devoir de conseil et d’information envers son client.

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