10. Travaux modificatifs

Le déroulement d’un chantier peut nécessiter d’apporter des modifications à la construction.

Il est essentiel d’aborder la question des modifications de manière à :

• évaluer leur portée et alerter de manière circonstanciée le maître de l’ouvrage sur les conséquences (financières, planning, incidences réglementaires, etc.) avant d’engager les travaux ;
• régler la question des imputations ;
• assurer une traçabilité des évolutions des marchés et amender officiellement ces derniers, puisque la mise en œuvre de modifications constitue une modification des marchés de travaux qu’il convient d’acter ;
• inscrire les modifications dans le cours du chantier en limitant le plus possible les perturbations induites sur l’avancement des travaux et le planning.

Les termes du marché doivent toutefois être respectés, les modifications ne doivent donc pas changer son objet ni bouleverser son économie.

• une demande du maître d’ouvrage : pendant le temps de la construction, ses besoins et ses contraintes nécessitent des adaptations plus ou moins importantes ;
• une suggestion de la maîtrise d’œuvre au maître d’ouvrage : en cours de mise au point, la maîtrise d’œuvre peut souhaiter proposer au maître d’ouvrage une amélioration ou une adaptation du projet ;
• une demande de l’entreprise : l’entreprise peut également proposer des optimisations du projet ou faire part d’une difficulté particulière (défaillance d’un fournisseur par exemple) qui l’oblige à demander une modification ;
• un manque ou des incohérences dans les marchés de travaux : le marché de travaux peut comporter des oublis, des erreurs qu’il est nécessaire de corriger en cours de chantier ;
• une suite d’aléas ou de découvertes liés à l’existant : une demande tardive du bureau de contrôle sur le chantier pour respecter un règlement de sécurité ;
• en cas de modification imprévisible de la législation ou de la réglementation applicable en cours d’exécution du marché ayant un impact sur les coûts (ex. application d’une réglementation technique à effet immédiat), les parties doivent se rencontrer pour évaluer l’impact financier de cette modification et le cas échéant formaliser par voie d'avenant la modification rendue nécessaire (CCAG Travaux 2021, art 9.1).