Préambule

La mission de maîtrise d’œuvre s’est complexifiée au fil du temps, et quelle que soit l’importance de la réalisation il est indispensable que tous les architectes et BET se dotent de méthodes et d’outils pour conserver la maîtrise de leurs opérations.

Le premier objectif de cette boîte à outils est d’offrir à la maîtrise d’œuvre les moyens de mieux appréhender le déroulement d’une opération de construction et les points importants qu’il est nécessaire d’anticiper et de vérifier.

Elle doit permettre une sécurisation du suivi de l’exécution des travaux en fournissant au maitre d’œuvre de nombreux outils.

Elle fournit également des conseils sur les bonnes pratiques à adopter face à des situations complexes non traitées dans les textes de référence (CCAG, norme NF P 03-001, etc.).

Bien que ce ne soit pas sa vocation première, elle participe à la prévention des sinistres par une gestion maîtrisée du chantier.

Cette boîte à outils est le fruit d’une réflexion croisée sur les pratiques du chantier entre des architectes, des professionnels de la maîtrise d’œuvre et des praticiens du contentieux de la construction. Les outils et conseils pratiques y figurant ont été fournis par des agences d’architecture structurées pour faire face aux enjeux que représentent des opérations de construction de taille importante, mais les réponses apportées sont valables pour tous les chantiers.

Comment l’utiliser ?

Cette boîte à outils traite uniquement de la phase « chantier » hors mission EXE. Elle n’aborde pas les phases « contrat » et « études ».

Elle est organisée par thèmes en 23 chapitres. Chaque étape clé de la phase chantier est détaillée sous forme de questions-réponses.

A chaque chapitre sont attachés des outils qui permettent de gérer les étapes ou les difficultés rencontrées. Ces outils doivent être adaptés à chaque projet, voire simplifiés par le maître d’œuvre pour les petites opérations.

Elle peut être utilisée pour tout type de marché, public ou privé.

Pour les marchés globaux (conception-réalisation, etc.) non traités ici, il est rappelé que le rôle de la maîtrise d’œuvre est modifié par rapport à la loi MOP ; une convention de groupement et une grille de répartition des missions détaillée se révèle indispensable pour anticiper les difficultés en cas de litige sur les responsabilités.

Bien que la boîte à outils n’aborde pas la phase concernant la période de négociation et de contractualisation du contrat de maîtrise d’œuvre, il convient de rappeler l’importance du contrat et de ses clauses concernant notamment le contenu des missions, les délais d’exécution de la mission, les pénalités et leurs conditions d’application, les éventuelles clauses pénales, la clause de responsabilité et assurances et de règlement des litiges.

La boîte à outils n’est pas exhaustive, la page « Contribuez » permet d’ailleurs de soumettre des propositions afin de l’enrichir.

Recommandations

Les suggestions de lettres proposées dans la présente boîte à outils ne constituent qu’un cadre d’orientation générale et ne dispensent pas le lecteur d’une adaptation en fonction du contexte et de la situation.

Il est conseillé de ne pas utiliser les outils sans avoir pris connaissance au préalable du chapitre auquel ils sont attachés.

Comité de rédaction

Pascale GUEDOT, architecte
Aurélien VEYSSIER, architecte
François NOIR, architecte
Jean-Christophe LARRIEU, avocat
Nadine SAUVE, juriste
Michel KLEIN, juriste
Anna SILVESTRE, assistante

Avec la participation de :

Camille PORRETTA, juriste
Michel FORGUE, économiste de la construction
Cyrille CHARBONNEAU, avocat
Olivier CARON, avocat
Eric LE FEBVRE, avocat
Ludovic PATOURET, expert

Remerciements :

Luca ANTOGNOLI, architecte
Bruno MADER, architecte
Alain JANUEL, ingénieur
Anne ROLLAND, architecte
Hervé JUILLARD, ingénieur
Jean-Michel ALBA, géotechnicien
Philippe CLEMENT, ingénieur
Et s’agissant des outils, SYNTEC Géotechnique, CORELO, BMF, CICAD Consultants, GLOBAL.