5 . Sous-traitance

5.1

Comment définir la sous-traitance ?

5.2

Pourquoi les entreprises sous-traitent ?

5.3

Quelles sont les limites de la sous-traitance ?

5.4

L’entrepreneur principal est-il tenu de déclarer son sous-traitant au maître de l’ouvrage ?

5.5

Pourquoi faut-il anticiper la désignation et l’acceptation des sous-traitants ?

5.6

Comment se déroule l’acceptation d’un sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement par le maître d’ouvrage ?

5.7

Quelles sont les modalités de paiement du sous-traitant ?

5.8

Que faire lorsque le maître de l’ouvrage décide d’agréer un sous-traitant contre l’avis de la maîtrise d’œuvre ?

5.9

Que faire en cas de sous-traitance occulte sur un chantier ?

5.10

Quels sont les préalables à l’intervention sur le chantier d’un sous-traitant ?

5.11

Est-ce que le maître d’œuvre peut s’adresser à un sous-traitant ?

5.12

Que faut-il faire en cas de modification des prestations sous-traitées ?