3. Période de préparation
3.0 Préambule
La période de préparation de chantier a pour objet de fixer les différents principes d’organisation et d’exécution du chantier. C’est une étape fondamentale qu’il ne faut pas négliger et qui requiert la plus grande attention.
Tous les intervenants doivent y être associés.
De nombreux dysfonctionnements et retards ont pour origine un chantier mal préparé.
3.1 Quelle est sa durée ?
3.1.1 Point de départ
La période de préparation court à compter de la signature de l’ordre de service de démarrage et est généralement comprise dans le délai d’exécution.
Le marché de travaux peut aussi prévoir un ordre de service notifiant le démarrage de la période de préparation et un autre pour le démarrage des travaux ; ce dernier acte alors la fin de la période de préparation.
L’ordre de service de démarrage doit être notifié quinze jours avant la fin de la période de préparation.
Le démarrage effectif des travaux ne peut intervenir que lorsque les tâches préparatoires sont achevées (CCAG Travaux 2021, art. 28.1).
Le CCAP définit les tâches préparatoires et il est opportun qu’il précise celles dont l’absence d’exécution ne fait pas obstacle au démarrage des travaux. A cette fin, il peut être envisagé d’opérer une distinction entre les tâches préparatoires nécessaires au démarrage du chantier et certaines tâches pouvant être finalisées postérieurement pour des travaux intervenant plus tardivement dans l’avancement du chantier.
Dans tous les cas, il convient de vérifier que l’OS de démarrage des travaux a bien été transmis par le maître d’ouvrage à l’entreprise.
Dans les marchés publics, où cette notification incombe en principe à la maîtrise d’œuvre, il est recommandé de recueillir l’assentiment du MO avant d’entreprendre la démarche.
3.1.2 Durée
Dans les marchés privés, la durée de la période de préparation peut être fixée librement, mais elle doit surtout être adaptée à la complexité du chantier. Toutefois, la norme NF P 03-001 préconise une durée minimale de trois mois, laquelle est prolongée du délai nécessaire à l’obtention des informations nécessaires à l’établissement des documents d’exécution des ouvrages demandées par l’entrepreneur (art. 7.1 et 10.1.1.2). En tout état de cause, elle ne peut être inférieure à un mois, quand il y a obligation d’obtenir un PPSPS.
Dans les marchés publics, sa durée est de deux mois (CCAG Travaux, art. 28) si le marché de travaux en prévoit une et sauf disposition particulière du CCAP.
La période peut être plus longue pour des opérations spécifiques ou particulièrement complexes.
Il est déconseillé d’écourter la période de préparation par un ordre de service de démarrage des travaux prématuré. Dans tous les cas, la maîtrise d’œuvre doit exercer son devoir de conseil pour aider le maître d’ouvrage à fixer une durée raisonnable.
3.1.3 Peut-on la prolonger ?
Il est possible de prolonger la période de préparation pour les éléments d’ouvrage complexes, sans retarder l’avancement des installations de chantier et la réalisation des premiers travaux.
La maîtrise d’œuvre peut prolonger cette période de préparation par ordre de service. Si le retard est imputable à l’entreprise, l’ordre de service devra préciser qu’en aucun cas cette prolongation ne peut être considérée comme accordant la prolongation des délais contractuels d’exécution des travaux. Dans ce cas, il est important de déroger à l’article 28.1 du CCAG Travaux dans le CCAP. Il est recommandé à la maîtrise d’œuvre de faire un état d’avancement des obligations de l’entreprise, à l’issue de la période de préparation (les retards doivent y figurer).
Il est important de préciser ici qu’il est totalement irréaliste de penser finaliser les études d’exécution pendant cette période.
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